Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARACEL
CARACTERES SA

Numéro de dépôt :
99821396
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque CARACEL

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CARACTERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARACTERES domicilié(e) 5 Place Pierre de Coubertin, 59790 RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 772 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARACTERES M Jérôme ROQUETTE - France.

La marque CARACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARACEL est expirée depuis le 28 octobre 2009.

CARACTERES a également déposé les autres marques suivantes : L'ULTRAPROFIL , CARTACK , CARACTERES , L'EURO ASSISTANT , CARFLOOR , PLAK'POCHETTE , CALSTRONG , Doc'Street , AQUAMARQUE , GONDOLE SWING


CARACTERES SA - 5 Place Pierre de Coubertin, 59790 RONCHIN - France - SIREN 339772139


CARACTERES M Jérôme ROQUETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Matériaux de construction non métalliques plaques de matière plastique. Matériels pour les artistes. Produit en matière plastique mi-ouvré.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.